Identification et publication
La société E-COMMERCE TOURNERY
Société par actions simplifiée au capital social de 200 euros.
Immatriculée au RCS Thonon les Bains 920849874
Dont le siège social est au 201 route d’usinens, 74910 Challonges
E-mail: hello@bunny-cbd.fr
Directeur de la publication : E-COMMERCE TOURNERY
Propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site bunny-cbd.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à bunny-cbd.fr ou l’insertion d’une page appartenant à lafermeducbd.fr dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de bunny-cbd.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés bunny-cbd.fr peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
